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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS MATERIAUX
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RESEAU ENERGIE HABITAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

RESEAU ENERGIE HABITAT
DENIS MATERIAUX, SAS

Numéro de dépôt :
3698376
Date de dépôt :
11/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2019
RESEAU ENERGIE HABITAT de DENIS MATERIAUX

Présentation de la marque RESEAU ENERGIE HABITAT

Déposée le 11 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESEAU ENERGIE HABITAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS MATERIAUX domicilié(e) 11 RUE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 35580 - GUICHEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 828 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENIS MATERIAUX domicilié(e) 11 RUE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 35580 - GUICHEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU ENERGIE HABITAT est expirée depuis le 11 décembre 2019.

DENIS MATERIAUX a également déposé les autres marques suivantes : DENIS MATERIAUX Avec vous pour Bâtir , CASA , LA BAÑA , ECOPRO LA SOLUTION RECYCLAGE DES PROS , ESPRIT CASA Univers de carrelage EC , CASA , DENIS MATERIAUX , CANTA , CLARTE , tactile® les revêtements à sensations!


DENIS MATERIAUX, SAS - 11 RUE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 35580 - GUICHEN - France - SIREN 316828581


DENIS MATERIAUX - 11 RUE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 35580 - GUICHEN - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 5 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559279 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

Matériaux de construction non métalliques ;

Informations en matière de construction ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Etudes de projets techniques.